Mentions légales

Carl Kleber Verite

Adresse : 6 rue Auguste Perret 37000 Tours
Tél : 02.47.39.61.83 / Fax : 02.47.39.67.22
E-Mail : contact
RCS : 508 248 473 00011
Statut Juridique : AP
Directeur de publication : M. Carl Kleber Verite

Hébergeur :

Dénomination sociale : S.A.S SITTI société YZEO
Adresse : rue Emile Dewoitine ZA Papillon 37210 PARÇAY MESLAY
Tél : 0 820 820 914 / Fax : 02 47 86 04 14

 

1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

M. Carl Kleber Verite fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que M. Carl Kleber Verite sera libre de modifier à tout moment.

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).

3. DONNÉES PERSONNELLES

M. Carl Kleber Verite s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. M. Carl Kleber Verite s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4. RESPONSABILITE

M. Carl Kleber Verite décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

M. Carl Kleber Verite se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou une partie du site, sans préavis. M. Carl Kleber Verite ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5. LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

M. Carl Kleber Verite n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 24 / 11 / 2008

CKV, 6 rue Auguste Perret 37000 Tours